Dossier Les sections, nos propriétés collectives ignorées

Résultats 1 à 4 sur 4
  • Quand la propriété collective se veut actrice du développement local

    Date
    mercredi 1 septembre 2010 08:54
    Auteur(s)
    Frédéric Thomas

    Le peu d’intérêt que portent les habitants à leur section ainsi que les exemples d’abus (Pierre Couturier) qui se font sous couvert de pratiques collectives ancestrales (jeu de pouvoir au sein d’une section, agriculteur ne payant pas le prix juste pour l’usage des terres...) pourraient amener à pen ...

  • Section constituée ou non

    Date
    mercredi 1 septembre 2010 08:22
    Auteur(s)
    Frédéric Thomas

    Il existe deux types de sections. La section constituée dont les biens sectionaux sont gérés par la commission syndicale. Cette dernière se compose d’environ quatre personnes plus le maire qui est membre de droit. Les quatre personnes sont élues parmi les habitants de la section inscrits sur les li ...

  • Les sectionaux, qu’es aquo ?

    Date
    mercredi 1 septembre 2010 17:13
    Auteur(s)
    Frédéric Thomas

    Les sections de commune sont des portions de territoire organisées autour d’un village et possédant des biens appelés biens sectionaux (mobiliers ou immobiliers) ou des droits (affouage, pâturage, cueillette, chasse) distincts de ceux de la commune. En effet, il ne faut pas confondre les sectionaux ...

  • Les sections, nos propriétés collectives ignorées

    Date
    mercredi 1 septembre 2010 17:03
    Auteur(s)
    Eric Rouvellac

    Propriété collective, pour beaucoup d’entre nous cet idéal n’aurait pas plus de deux siècles et semble indissociable des utopies socialistes. Et bien non, depuis des temps anciens dans de nombreuses communes de France il existe des propriétés possédées et gérées collectivement par la communauté des ...